Instances

Le Directoire

 

Le directoire est présidé par le directeur.

Le président de la CME en est le vice-président qui exprime la légitimité médicale, le président de la CSIRMT en est membre de droit.

Cet organe collégial :

  • approuve le projet médical ;
  • prépare le projet d’établissement ;
  • conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Ces attributions sont plus importantes que celles du conseil exécutif qu’il remplace depuis la loi HPST.

Le directoire se compose de sept membres (dont trois de droit)

Les membres sont issus majoritairement des personnels de l’établissement exerçant des professions médicales, pharmaceutiques, maïeutiques (sages-femmes) et odontologiques. Les préoccupations des personnels de santé sont ainsi prises en compte dans les décisions de la vie institutionnelle de l’établissement. 

 

Président : Olivier Astier, Directeur 

Vice-président : Dr. Christophe SCHMITT

 

Le Conseil de Surveillance 

 

Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur sa gestion et sa santé financière. Le conseil de surveillance :

  • a compétence, à titre essentiel, pour délibérer sur le projet d’établissement et sur le compte financier et l’affectation des résultats ;
  • délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes ;
  • dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements ;
  • donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Le conseil est doté de trois collèges, formés :

  • de représentants des collectivités territoriales ;
  • de représentants du corps médical et des personnels hospitaliers ;
  • de personnes qualifiées et de représentants des usagers.

Tous les acteurs majeurs du monde hospitalier y sont donc présents et peuvent exprimer leur point de vue. Ils peuvent avoir par ailleurs, au sein du conseil de surveillance, une vision globale de l’hôpital.

 

Président : Mme Valérie ROMILLY

Vice-président : Mme Marie-Jo ZIMMERMANN

 

La CME

La commission d’Établissement Médicale d’Établissement est un organe consultatif et élaboratif de la politique de soin, ainsi que de la prise en charge des patients.

La CME est composée de 22 membres qui sont élus pour un mandat de 4 ans.  

Président : Dr. Christophe SCHMITT

Vice-présidente : Dr. Caroline SOLER

Le CSE

F3SCT 

La formation spécialisée est chargée d’exercer les attributions énoncées au 7° de l’article L. 253-5 du code général de la fonction publique (Article L. 253-6 CGFP), à savoir :

  • A la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail ;
  • A l’organisation du travail ;
  • Au télétravail
  • Aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques ;
  • A l’amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes.

La Commission de Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques vise à associer les acteurs du soin à la conduite générale de la politique de l’établissement.

Elle est consultée sur :

  • l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
  • la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’évaluation de ces soins
  • l’élaboration d’une politique de formation
  • l’évaluation des pratiques professionnelles
  • la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
  • le projet d’établissement et l’organisation interne de l’établissement.

L’Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH)

Le CLIN a pour mission la surveillance et la prévention des infections nosocomiales (infection acquise à l’hôpital). Un représentant des usagers participe aux réunions du CLIN.

Une équipe opérationnelle d’hygiène (EOH) est chargée de coordonner les actions.

Dans chaque secteur, un correspondant en hygiène est garant de la mise en place de ces actions.

Président : Dr. Eric MACHADO

Le Comité de lutte contre la Douleur  (CLUD)

La prise en charge et le soulagement de votre douleur physique ou de votre souffrance psychique font partie du traitement de votre maladie.

Tout le monde n’y réagit pas de la même façon.

Vous seul pouvez la décrire : plus vous nous donnerez d’informations et mieux nous pourrons vous aider.

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) veille à harmoniser les prises en charge de la douleur.

Afin de vous permettre de l’exprimer, l’équipe pluridisciplinaire de chaque service dispose d’outils pour évaluer, avec vous, le degré de votre douleur.

Des soins et/ou des traitements adaptés vous seront alors proposés par les équipes médicales et soignantes.

La prise en charge de la douleur est inscrite dans le code de la Santé publique : « Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée » (article L1110-5).

Le code de la Santé publique invite par ailleurs les établissements de santé publics ou privés, ainsi que les établissements sociaux et médico-sociaux, à mettre en œuvre les moyens propres à prendre en charge la douleur des patients qu’ils accueillent (article L1112-4).

Ainsi, les établissements de santé doivent se doter d’un comité de lutte contre la douleur (CLUD), chargé de coordonner l’action en matière de prise en charge de la douleur.

Celle-ci est en effet souvent multifactorielle, et elle requiert une approche pluridisciplinaire tout autant que des réponses thérapeutiques adaptées à la situation individuelle de chaque patient : il n’y a pas une mais des douleurs.

Pour les douleurs chroniques rebelles, des centres spécialisés dans le traitement de la douleur ainsi que des consultations spécifiques ont été créés partout sur le territoire.

Présidente : Dr. Sandrine ROUCHICHE

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN) 

Le CLAN est un comité pluriprofessionnel qui réunit tous les acteurs hospitaliers qui assurent directement ou indirectement la prise en charge de l’alimentation, de la restauration et de la nutrition des patients hospitalisés. Ces professionnels sont diététiciens, médecins, infirmiers, aide-soignant, pharmaciens, responsables de la restauration. C’est un comité de liaison qui met en relation les différents professionnels, du cuisinier au soignant, du diététicien au médecin et aux services administratifs.

Le CLAN, en lien avec la CME (Commission Médicale d’Etablissement), est une structure consultative chargée de coordonner l’ensemble des missions de ces professionnels afin d’organiser l’alimentation et la nutrition sur l’établissement, ses missions sont :

  • l’amélioration de la qualité et de la sécurité de la prestation alimentation-nutrition par la définition des différents régimes alimentaires proposés
  • l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients par une évaluation de l’état nutritionnel des patients afin d’adapter les régimes alimentaires ou la prise en charge nutritionnelle
  • l’impulsion d’actions de dépistage de la dénutrition, de l’obésité ou des troubles du comportement alimentaire
  • la promotion des actions d’éducation à la santé
  • la formation de l’ensemble des professionnels
  • le lien avec les professionnels extra-hospitaliers afin d’assurer une continuité des prise en charge des patients sortant de l’hôpital

Présidente : Dr. Claire GARIOT

La Commission Des relations avec les Usagers (CDU) 

La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge contribue, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la politique d ’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

Elle veille au respect des droits des usagers par le traitement des plaintes et réclamations, et facilite leurs démarches.

L’analyses des plaintes ou réclamation, ainsi que les propositions figurent dans un rapport annuel transmis au Conseil d’Administration et à l’Agence Régionale de l’Hospitalisation.

La commission, présidée par le Directeur d’établissement, est composée de 2 médiateurs, de 2 représentants des usagers, du président et du vice-président de la CME, d’un représentant du conseil de surveillance et d’un représentant de la CSIRMT.

Le Comité d’Ethique

Ces missions sont :

  • Encourager la réflexion sur le sens du soin, le dialogue éthique
  • Être un espace de recours ou relais des problèmes éthiques rencontrés dans l’établissement
  • Produire et diffuser en interne des avis ou des orientations générales à partir d’études de cas, de questions particulières ou de thèmes généraux dont il a pu être saisi
  • Valoriser la démarche éthique et inciter à la formation à l’éthique
  • Promouvoir l’éthique de la responsabilité

Il n’est pas compétent pour trancher ou examiner les différends entre personnes ou pour traiter les contentieux médicaux et soignants au sein de l’institution.

Sa vocation est consultative.

Vous pouvez saisir le Comité d’Ethique par le biais de la lettre de saisine et l’adresser, soit par courrier à :

EPSM Metz Jury Comité d’Éthique BP 75088

57073 METZ Cedex 3

soit par mail à : ethique@epsm-metz-jury.fr